PROCEDE D'ELIMINATION DES BIOFILMS

Brevet européen · EP2627747 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2627747
Numéro de demande
EP10765797
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2010
Publié
21 août 2013
Délivré
14 sept. 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 3/00 (2006.01)
C11D 3/386 (2006.01)
C11D 11/00 (2006.01)
A61L 2/18 (2006.01)
C11D 3/48 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2010/065567 15.10.2010
Publication PCT
WO2012/048758 19.04.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

Realco SA

Avenue Albert Einstein 15, 1348 Louvain La Neuve, BE

Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)

147, rue de l'Université, 75338 Paris Cedex 07, FR

Inventeur

BOELS, Gauthier

B-1040 Bruxelles, BE

BLACKMAN, Gordon

B-1380 Lasnes, BE

FAILLE, Christine

59651 Villeneuve d'Ascq, FR

LEQUETTE, Yannick

F-62144 Mont saint Eloi, FR

CLARISSE, Martine

F-59390 Lys-lez-Lannoy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.