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Brevet européen · EP2627787 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2627787
- Numéro de demande
- EP11833469
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2011
- Publié
- 21 août 2013
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C12Q 1/68 (2006.01)C12N 15/11 (2006.01)C12Q 1/04 (2006.01)
- Priorité
- US 393253 P 14.10.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/056301 14.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/051504 19.04.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 2 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 30 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 31 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 29 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 29.06.2017
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Inventeur
Ithaca New York 14850, US
Newtown Pennsylvania 18940, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.