HETEROWACHSTUM
Brevet européen · EP2627803 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2627803
- Numéro de demande
- EP11773121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2011
- Publié
- 21 août 2013
- Délivré
- 22 nov. 2017
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/04 (2006.01)H01L 29/16 (2006.01)C30B 25/18 (2006.01)C30B 29/36 (2006.01)C30B 33/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201017279 13.10.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/051981 13.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/049510 19.04.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 22 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
Parties
Inventeur
WARD, Peter
Peterborough Cambridgeshire PE8 5QJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.