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Brevet européen · EP2627938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2627938
Numéro de demande
EP11833454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2011
Publié
21 août 2013
Délivré
5 sept. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/088 (2006.01)
F16L 37/092 (2006.01)
Priorité
US 393492 P 15.10.2010
Demande PCT
PCT/US2011/056259 14.10.2011
Publication PCT
WO2012/051481 19.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Inventeur

KNAGGS, William, J.

Medina OH 44256, US

CHAN, Benjamin

Mayfield Heights OH 44124, US

CLASON, Mark, A.

Orwell OH 44076, US

TRIVETT, Daniel, G.

Mayfield Heights OH 44124, US

HAMILTON, Ronald

Cleveland OH 44120, US

HAMILTON, Justin

Lakewood OH 44107, US

BROWN, Cal, R.

Lyndhurst OH 44124, US

MCCLURE, Douglas, J.

Mentor OH 44060, US

WELCH, Douglas, S.

Chesterland OH 44026, US

WILLIAMS, Peter, C.

Cleveland Heights OH 44121, US

KALATA, Gregory, S.

Avon OH 44011, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.