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Brevet européen · EP2627994 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2627994
Numéro de demande
EP11833267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2011
Publié
21 août 2013
Délivré
4 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01N 21/75 (2006.01)
Priorité
US 391852 P 11.10.2010
Demande PCT
PCT/US2011/055809 11.10.2011
Publication PCT
WO2012/051203 19.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.12.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 28 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.11.2022

  5. 23 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 23.09.2016

  6. 4 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Titulaire

Bioanalytical Systems, Inc

2701 Kent Avenue, West Lafayette, Indiana 47906, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

PETERS, Scott, R.

West Lafayette, IN 47906, US

HAMPSCH, James, M.

Lafayette, IN 47905, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.