SYSTÈME ET PROCÉDÉ POUR ESTIMER UNE QUANTITÉ D'INTÉRÊT D'UN SYSTÈME DYNAMIQUE ARTÈRE/TISSU/VEINE

Brevet européen · EP2628018 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2628018
Numéro de demande
EP11832100
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2011
Publié
21 août 2013
Délivré
16 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01R 33/563 (2006.01)
G01R 33/56 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/02 (2006.01)
A61B 5/026 (2006.01)
A61B 5/055 (2006.01)
A61B 6/00 (2006.01)
A61B 6/03 (2006.01)
G01N 24/08 (2006.01)
G06F 17/18 (2006.01)
G06N 7/00 (2006.01)
Priorité
FR 1058251 11.10.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/052374 11.10.2011
Publication PCT
WO2012/049421 19.04.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 9 nov. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  6. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  7. 14 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 14.08.2018

  8. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Inventeur

PAUTOT, Fabrice

13600 La Ciotat, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.