Stoffgemische
Brevet européen · EP2628398 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2628398
- Numéro de demande
- EP12156104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2012
- Publié
- 21 août 2013
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 18 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A23L 2/56 (2006.01)A23L 2/52 (2006.01)A23L 27/10 (2016.01)A23L 33/10 (2016.01)A23L 29/25 (2016.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Inventeur
Schrader, Dirk
37603 Holzminden, DE
Riess, Thomas
37603 Holzminden, DE
Sabater, Christopher
37603 Holzminden, DE
Sleet, Christina
High Wycombe Buckinghamshire HP13 7XG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.