System umfassend wenigstens eine Wandstruktur und einen Auszug und/oder ein Möbelelement mit einem solchen Auszug

Brevet européen · EP2628410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2628410
Numéro de demande
EP13000831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2013
Publié
21 août 2013
Délivré
27 avr. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 88/00 (2006.01)
A47B 88/20 (2006.01)
A47F 5/08 (2006.01)
Priorité
DE 102012003290 20.02.2012
DE 102012003291 20.02.2012
DE 102012007269 12.04.2012
DE 102012007446 13.04.2012
DE 102012007447 13.04.2012
DE 102012014554 24.07.2012
DE 102012023302 28.11.2012
DE 102012023303 28.11.2012
DE 102012023304 28.11.2012
DE 102012023313 28.11.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

bulthaup GmbH & Co. KG

Bulthaup GmbH & Co. KG

Werkstrasse 6, 84155 Bodenkirchen, DE

Inventeur

Rieger, Roger

84034 Landshut, DE

Spohde, Ulrich

84155 Bodenkirchen, DE

Eckert, Marc O.

84155 Bodenkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.