LICHTQUELLENVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2628439 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2628439
Numéro de demande
EP12742658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2012
Publié
21 août 2013
Délivré
26 nov. 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/06 (2006.01)
G02B 23/26 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2011018498 31.01.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/051819 27.01.2012
Publication PCT
WO2012/105446 09.08.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 26 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2014

Parties

Inventeur

GODO Hirokazu

Tokyo 151-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.