Duscharm für Dusch-WC
Brevet européen · EP2628546 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2628546
- Numéro de demande
- EP12001036
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2012
- Publié
- 21 août 2013
- Délivré
- 13 août 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B05B 7/04 (2006.01)B05B 1/34 (2006.01)E03D 9/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 18 juil. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona (supprimé)
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
- Inventeur
- Zwicker, Maurus, Wiesengrünstr. 4, 8733 Eschenbach, Weiss, Rolf, Brunnenstrasse 4, 8632 Tann (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 18.07.2024
- 18 juil. 2024
Adresse modifiée
- Adresses de registre
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
- Inventeur
- Zwicker, Maurus, Wiesengrünstr. 4, 8733 Eschenbach, Weiss, Rolf, Brunnenstrasse 4, 8632 Tann
Publié dans Swissreg le 18.07.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 18 sept. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 18.09.2014
- 13 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.08.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.