Ausgabevorrichtung mit Trigger

Brevet européen · EP2628548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2628548
Numéro de demande
EP13163752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2011
Publié
21 août 2013
Délivré
3 juin 2015
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
B05B 15/00 (2006.01)
B05B 15/06 (2006.01)
G01F 11/02 (2006.01)
Priorité
IT BS20100155 16.09.2010
Divisionnaire de
EP11722886
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 3 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

Parties

Titulaire

The Clorox Company

1221 Broadway, Oakland, California 94612, US

Inventeur

Alluigi, Riccardo

I-15122 Alessandria, IT

Dennis, Stephen R.

Danville, CA California 94526, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.