Wärmeübertrageranordnung

Brevet européen · EP2628896 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2628896
Numéro de demande
EP13155041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2013
Publié
21 août 2013
Délivré
21 nov. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01B 29/04 (2006.01)
F01P 3/18 (2006.01)
F01P 7/16 (2006.01)
Priorité
DE 102012202234 14.02.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Titulaire

MAHLE Behr GmbH & Co. KG

Mauserstrasse 3, 70469 Stuttgart, DE

Inventeur

Schienemann, Mark, Dipl.-Ing. (FH)

71686 Remseck, DE

Fehrenbach, Matthias, Dipl.-Ing. (FH)

78052 Villingen-Schwenningen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.