Palpeur

Brevet européen · EP2629049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2629049
Numéro de demande
EP12199055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2012
Publié
21 août 2013
Délivré
16 oct. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 5/012 (2006.01)
G01B 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 12156134 20.02.2012
EP 12191264 05.11.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Titulaire

TESA SA

Bugnon 38, 1020 Renens

Inventeur

Mariller, Serge

1033 Cheseaux-sur-Lausanne

Meleddu, Antonio

1007 Lausanne

Vullioud, Benjamin

1124 Gollion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.