Détection d'anomalie de descente d'un aéronef

Brevet européen · EP2629052 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2629052
Numéro de demande
EP13153981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2013
Publié
21 août 2013
Délivré
28 déc. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 5/00 (2006.01)
G05D 1/06 (2006.01)
Priorité
FR 1251399 15.02.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

Airbus Operations

316 Route de Bayonne, 31060 Toulouse, FR

Airbus

1, Rond-Point Maurice Bellonte, 31700 Blagnac, FR

Inventeur

Caule, Nicolas

31100 Toulouse, FR

Rosay, Jacques

31000 Toulouse, FR

Rouquette, Patrice

31450 Pompertuzat, FR

Cortet, Emmanuel

31700 Daux, FR

Melin, François

86240 Iteuil, FR

Louise, Pascale

31100 Toulouse, FR

Devineau, Sylvain

31000 Toulouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.