BEREICHSSENSOR UND BEREICHSBILDSENSOR
Brevet européen · EP2629330 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2629330
- Numéro de demande
- EP11832326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2011
- Publié
- 21 août 2013
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H01L 27/146 (2006.01)G01S 17/89 (2006.01)G01C 3/00 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 7/486 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010229900 12.10.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/063844 16.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/049884 19.04.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 14 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.