PROCEDE, DISPOSITIF ET SYSTEME DE CALCUL DE PARAMETRES L`EQUILIBRE

Brevet européen · EP2629662 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2629662
Numéro de demande
EP11794532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2011
Publié
28 août 2013
Délivré
1 juin 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/11 (2006.01)
G01G 19/44 (2006.01)
Priorité
FR 1058589 21.10.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/052472 21.10.2011
Publication PCT
WO2012/052697 26.04.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  3. 1 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

Parties

Titulaire

Universite de Technologie de Troyes

Université de Technologie de Troyes

12, rue Marie Curie Boite Postale 2060, 10010 Troyes Cédex, FR

Inventeur

HEWSON, David James

F-10440 Torvilliers, FR

DUCHENE, Jacques

F-10440 La Riviere De Corps, FR

LANGERON, Yves

F-10800 Villemereuil, FR

SNOUSSI, Hichem

F-10120 St Andre Les Vergers, FR

HOGREL, Jean-Yves

F-92120 Montrouge, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.