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Brevet européen · EP2629861 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2629861
- Numéro de demande
- EP11784439
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2011
- Publié
- 28 août 2013
- Délivré
- 3 sept. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A63H 3/16 (2006.01)A63H 3/46 (2006.01)A63H 33/06 (2006.01)
- Priorité
- DK 201000961 22.10.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/068255 19.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/052475 26.04.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 3 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.09.2014
Parties
Inventeur
RÕTTJER, Christoph
24939 Flensburg, DE
MANOVI, Cerim
54939 Flensburg, DE
RAUNDAHL, Christoffer
DK-7100 Vejle, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.