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Brevet européen · EP2629863 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2629863
Numéro de demande
EP11785302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2011
Publié
28 août 2013
Délivré
27 juil. 2016
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A63H 33/04 (2006.01)
A63H 33/08 (2006.01)
B26F 1/36 (2006.01)
Priorité
DK 201000957 21.10.2010
Demande PCT
PCT/DK2011/050387 17.10.2011
Publication PCT
WO2012/052021 26.04.2012
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Titulaire

Lego A/S

LEGO A/S

Aastvej 1, 7190 Billund, DK

Inventeur

HØHRMANN PEDERSEN, Frank

DK-6600 Vejen, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.