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Brevet européen · EP2629908 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2629908
Numéro de demande
EP11834680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2011
Publié
28 août 2013
Délivré
3 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B22D 11/08 (2006.01)
B22D 11/05 (2006.01)
B22D 11/04 (2006.01)
B22D 11/049 (2006.01)
Priorité
NO 20101443 18.10.2010
Demande PCT
PCT/NO2011/000293 17.10.2011
Publication PCT
WO2012/053896 26.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 3 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2018

Parties

Titulaire

Norsk Hydro ASA

0240 Oslo, NO

Inventeur

CHANDIA, Muhammad Umar Farooq

7050 Trondheim, NO

NÆSS JR., Harald

6612 Grøa, NO

RØEN, Geir Atle

6640 Kvanne, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.