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Brevet européen · EP2629940 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2629940
- Numéro de demande
- EP11833621
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2011
- Publié
- 28 août 2013
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B25J 15/00 (2006.01)B25J 5/00 (2006.01)B25J 19/00 (2006.01)A01G 23/095 (2006.01)B26D 7/02 (2006.01)B62D 57/028 (2006.01)B62D 61/00 (2006.01)B66F 11/04 (2006.01)B62D 7/02 (2006.01)
- Priorité
- US 394764 P 19.10.2010
- Demande PCT
- PCT/AU2011/001326 19.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/051649 26.04.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 8 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 15 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 15.04.2025
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Inventeur
HAYDEN, Gary James
New South Wales 2077, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.