MAGNETKUPPLUNG MIT VARIABLER GESCHWINDIGKEIT

Brevet européen · EP2630384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2630384
Numéro de demande
EP11834778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2011
Publié
28 août 2013
Délivré
11 déc. 2019
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 27/01 (2006.01)
F16D 27/00 (2006.01)
Priorité
US 405065 P 20.10.2010
Demande PCT
PCT/US2011/045834 29.07.2011
Publication PCT
WO2012/054118 26.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.02.2022

  2. 18 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.02.2020

  3. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Inventeur

KIDD, H. Allan

Shinglehouse Pennsylvania 16748, US

DEVITO, Kenneth

Houston Texas 77095, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.