STRÖMUNGSREGELUNG
Brevet européen · EP2630414 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2630414
- Numéro de demande
- EP10858725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2010
- Publié
- 28 août 2013
- Délivré
- 10 févr. 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 9/12 (2006.01)F28F 27/00 (2006.01)F24D 3/08 (2006.01)F24H 1/18 (2006.01)F24H 9/00 (2006.01)F16L 55/027 (2006.01)//F28D 20/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/SE2010/051131 20.10.2010
- Publication PCT
- WO2012/053949 26.04.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 10 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.02.2016
Parties
Inventeur
LINDSTRAND, Per-Åke
SE-291 94 Kristianstad, SE
KARLSSON, Fredrik
SE-510 22 Hyssna, SE
SCHACK, Lars
SE-290 34 Fjälkinge, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.