PROCEDE DE MAINTENANCE PREDICTIVE D'UN MODULE DE DETECTION REFROIDI, ET MODULE ASSOCIE

Brevet européen · EP2630456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2630456
Numéro de demande
EP11773240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2011
Publié
28 août 2013
Délivré
23 juil. 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 5/06 (2006.01)
F25B 49/00 (2006.01)
F25D 19/00 (2006.01)
Priorité
FR 1058477 18.10.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/068173 18.10.2011
Publication PCT
WO2012/052426 26.04.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 23 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

Parties

Titulaire

SAGEM Défense Sécurité

Sagem Défense Sécurité

18/20 Quai du Point du Jour, 92100 Boulogne-Billancourt, FR

Inventeur

PICARD, Aubry

F-75015 Paris, FR

TILLARD, Thomas

F-75015 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.