PROCEDE DE FONCTIONNALISATION DE SURFACES POUR LA DETECTION D'ANALYTES
Brevet européen · EP2630494 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2630494
- Numéro de demande
- EP11776563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2011
- Publié
- 28 août 2013
- Délivré
- 18 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 10 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G01N 33/543 (2006.01)G01N 33/548 (2006.01)C08B 37/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1152558 28.03.2011FR 1058469 18.10.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/054472 11.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/052874 26.04.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 22 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 14 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.11.2022
- 9 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.04.2021
- 17 févr. 2021
Titulaire
- Titulaire
- Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Université de Lille 1 Sciences et Technologies, Cité Scientifique Bat. 3, 59655 Villeneuve d'Ascq Cedex, France, Innobiochips, 1 rue du Professeur Calmette, 59000 Lille, France, Université de Lille 2 Droit et Santé, 42, rue Paul Duez, 59000 Lille, France → Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Innobiochips, 1 rue du Professeur Calmette, 59000 Lille, France, Université de Lille, 42 rue Paul Duez, 59800 Lille, France
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
1 entrée antérieure
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
59233 Maing, FR
59112 Annoeullin, FR
59480 La Bassee, FR
59000 Lille, FR
75116 Paris, FR
59113 Seclin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.