PROCEDE DE FONCTIONNALISATION DE SURFACES POUR LA DETECTION D'ANALYTES

Brevet européen · EP2630494 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2630494
Numéro de demande
EP11776563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2011
Publié
28 août 2013
Délivré
18 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
G01N 33/543 (2006.01)
G01N 33/548 (2006.01)
C08B 37/00 (2006.01)
Priorité
FR 1152558 28.03.2011
FR 1058469 18.10.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/054472 11.10.2011
Publication PCT
WO2012/052874 26.04.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 22 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

  3. 17 déc. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  4. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 14 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.11.2022

  7. 9 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.04.2021

  8. 17 févr. 2021

    Titulaire

    Titulaire
    Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Université de Lille 1 Sciences et Technologies, Cité Scientifique Bat. 3, 59655 Villeneuve d'Ascq Cedex, France, Innobiochips, 1 rue du Professeur Calmette, 59000 Lille, France, Université de Lille 2 Droit et Santé, 42, rue Paul Duez, 59000 Lille, France → Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Innobiochips, 1 rue du Professeur Calmette, 59000 Lille, France, Université de Lille, 42 rue Paul Duez, 59800 Lille, France

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

1 entrée antérieure
  1. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Inventeur

SOUPLET, Vianney

59233 Maing, FR

MELNYK, Oleg

59112 Annoeullin, FR

DHEUR, Julien, Philippe

59480 La Bassee, FR

EBRAN, Jean-Philippe, Georges, Bernard

59000 Lille, FR

DENDANE, Nabil

75116 Paris, FR

OLIVIER, Christophe

59113 Seclin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.