POSITIONSBESTIMMUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2630513 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2630513
- Numéro de demande
- EP11776498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2011
- Publié
- 28 août 2013
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01S 5/18 (2006.01)G08B 21/04 (2006.01)G01C 5/06 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)G01C 21/20 (2006.01)G01S 5/02 (2010.01)
- Priorité
- GB 201017711 20.10.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/052033 20.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/052766 26.04.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 17 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.07.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Inventeur
N-2009 Nordby, NO
N-1385 Asker, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.