ELEKTROAKTIVER ELASTOMERWANDLER

Brevet européen · EP2630674 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2630674
Numéro de demande
EP11767926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2011
Publié
28 août 2013
Délivré
13 août 2014
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H01L 41/047 (2006.01)
H01L 41/193 (2006.01)
H01L 41/09 (2006.01)
B60G 11/22 (2006.01)
B60G 17/015 (2006.01)
B60G 17/019 (2006.01)
B60G 17/02 (2006.01)
F16F 1/36 (2006.01)
//H02N 2/18 (2006.01)
Priorité
DE 102010049301 22.10.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/004930 30.09.2011
Publication PCT
WO2012/052114 26.04.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 17 déc. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 2 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.10.2014

  8. 13 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

Parties

Titulaire

Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung der angewandten Forschung e.V.

Hansastrasse 27c, 80686 München, DE

Mandataire

WEINMANN ZIMMERLI

Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

Inventeur

KAAL, William

64293 Darmstadt, DE

HEROLD, Sven

64823 Groß-Umstadt, DE

MELZ, Tobias

64285 Darmstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.