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Brevet européen · EP2630691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2630691
Numéro de demande
EP11779509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2011
Publié
28 août 2013
Délivré
4 sept. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 1/12 (2006.01)
H01Q 13/10 (2006.01)
H01Q 13/16 (2006.01)
Priorité
US 910357 22.10.2010
Demande PCT
PCT/US2011/056310 14.10.2011
Publication PCT
WO2012/054327 26.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Inventeur

DAI, David

Novi MI 48374, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.