Computergesteuertes CPAP-System mit Schnarcherkennung

Brevet européen · EP2630914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2630914
Numéro de demande
EP13161245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2007
Publié
28 août 2013
Délivré
13 sept. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/08 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
A61B 7/00 (2006.01)
Priorité
US 756709 P 06.01.2006
Divisionnaire de
EP07701351
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

ResMed Limited

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, NSW 2153, AU

Inventeur

Farrugia, Steven Paul

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Somaiya, Chinmayee

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Thomsen, Kristian

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.