Mehrfrequenz-Nervenbehandlung sowie entsprechende Systeme
Brevet européen · EP2630984 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2630984
- Numéro de demande
- EP12190892
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2008
- Publié
- 28 août 2013
- Délivré
- 16 juil. 2014
- Radié
- 14 févr. 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61N 1/00 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/378 (2006.01)
- Priorité
- US 985353 P 05.11.2007US 264836 04.11.2008
- Divisionnaire de
- EP08847097
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 16 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.10.2014
- 16 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
Parties
Inventeur
Beachwood, Ohio 44122, US
Alexandria, Virginia 22308, US
Woodbury, Minnesota 55129, US
Belmont, California 94002, US
Monte Sereno, California 95030, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.