SPANNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2631028 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2631028
- Numéro de demande
- EP11834142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2011
- Publié
- 28 août 2013
- Délivré
- 27 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B23F 23/06 (2006.01)B23F 23/08 (2006.01)B23Q 3/06 (2006.01)B23B 31/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010236422 21.10.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/071082 15.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/053300 26.04.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 21 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 21.08.2020
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo 108-8215, JP
Tokyo 108-8215, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.