Drucker und Schneidvorrichtung
Brevet européen · EP2631045 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2631045
- Numéro de demande
- EP13154410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2013
- Publié
- 28 août 2013
- Délivré
- 25 nov. 2015
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26D 1/09 (2006.01)B26D 7/26 (2006.01)B41J 11/70 (2006.01)B26D 3/10 (2006.01)B26D 5/16 (2006.01)B41J 11/66 (2006.01)//B26D 1/00 (2006.01)//B26D 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012039666 27.02.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 25 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2015
Parties
Inventeur
Kondo, Tomoyuki
Shizuoka 422-8654, JP
Morishita, Masaaki
Shizuoka 422-8654, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.