KINDERSITZ
Brevet européen · EP2631112 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2631112
- Numéro de demande
- EP11834260
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2011
- Publié
- 28 août 2013
- Délivré
- 13 avr. 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/28 (2006.01)B60R 22/10 (2006.01)B60N 2/26 (2006.01)B60R 22/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010233913 18.10.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/073547 13.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/053420 26.04.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 13 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
Parties
Inventeur
YAMAGUCHI Isao
Saitama-shi Saitama 336-0017, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.