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Brevet européen · EP2631284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2631284
- Numéro de demande
- EP11834414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2011
- Publié
- 28 août 2013
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Radié
- 29 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 169/06 (2006.01)C10M 169/00 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 40/14 (2006.01)C10N 40/00 (2006.01)C10N 10/04 (2006.01)C10N 20/00 (2006.01)C10N 20/02 (2006.01)C10N 30/02 (2006.01)C10N 30/12 (2006.01)C10N 40/02 (2006.01)C10N 50/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010235372 20.10.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/074109 20.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/053575 26.04.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2022
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Inventeur
IMAI Yutaka
Kanagawa 251-8588, JP
AIDA Ryo
Kanagawa 251-8588, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.