Unterflur-Schacht
Brevet européen · EP2631370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2631370
- Numéro de demande
- EP13156084
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2013
- Publié
- 28 août 2013
- Délivré
- 28 sept. 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02D 29/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012101366 21.02.2012DE 202012100568 U 21.02.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 28 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2016
Parties
Inventeur
Irmer, Günter
13055 Berlin, DE
Perschon, Helmut
12305 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.