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Brevet européen · EP2631449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2631449
Numéro de demande
EP12001189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2012
Publié
28 août 2013
Délivré
29 juil. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 77/11 (2006.01)
F02B 77/13 (2006.01)
F02M 35/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Inventeur

Seydler, Gero

65510 Idstein, DE

Kroll, Matthias

67273 Dackenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.