PUMPVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2631481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2631481
Numéro de demande
EP11834077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2011
Publié
28 août 2013
Délivré
13 juin 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 23/14 (2006.01)
F04B 53/20 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2010/068440 20.10.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/055030 04.03.2011
Publication PCT
WO2012/053231 26.04.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 13 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

Parties

Titulaire

Nippon Oil Pump Co., Ltd.

634 Kubojima, Kumagaya-shi, Saitama 360-0831, JP

Inventeur

KAWANO Yuji

Kumagaya-shi Saitama 360-0831, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.