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Brevet européen · EP2631486 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2631486
- Numéro de demande
- EP11834112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2011
- Publié
- 28 août 2013
- Délivré
- 23 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F04D 25/06 (2006.01)F04D 19/04 (2006.01)//F04D 29/58 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010234771 19.10.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/067329 28.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/053270 26.04.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 24 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.12.2015
- 23 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
Parties
Titulaire
1078-1 Yoshihashi, Yachiyo-shi, Chiba 276-8523, JP
27950 Saint Marcel, FR
Inventeur
F-27950 Saint Marcel, FR
F-27950 Saint Marcel, FR
F-27950 Saint Marcel, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.