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Brevet européen · EP2631507 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2631507
- Numéro de demande
- EP11834022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2011
- Publié
- 28 août 2013
- Délivré
- 29 août 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16G 1/00 (2006.01)F16G 1/06 (2006.01)F16G 5/20 (2006.01)F16G 5/06 (2006.01)F16G 1/28 (2006.01)F16G 1/10 (2006.01)F16G 5/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010236734 21.10.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/005788 17.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/053176 26.04.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 29 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2018
Parties
Inventeur
SHIRIIKE, Hiroyuki
Kobe-shi Hyogo 650-0047, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.