Heizkörper
Brevet européen · EP2631584 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2631584
- Numéro de demande
- EP12156543
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2012
- Publié
- 28 août 2013
- Délivré
- 9 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F28D 1/047 (2006.01)F28F 13/00 (2006.01)F28F 21/02 (2006.01)F24D 3/16 (2006.01)F24D 19/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 2 mai 2017
Fusionné
- Titulaire
- Zehnder Verkaufs- und Verwaltungs AG, Moortalstrasse 1, 5722 Gränichen → Zehnder Group International AG, Moortalstrasse 1, 5722 Gränichen
Publié dans Swissreg le 02.05.2017
- 9 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.04.2014
- 9 avr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.04.2014
Parties
Inventeur
59-700 Boleslawiec, PL
53-031 Wroclaw, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.