MESSVORRICHTUNG UND MESSVERFAHREN
Brevet européen · EP2631622 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2631622
- Numéro de demande
- EP11834210
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2011
- Publié
- 28 août 2013
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G01L 5/00 (2006.01)G01N 19/02 (2006.01)G01L 11/02 (2006.01)G01M 13/02 (2019.01)
- Priorité
- JP 2011123263 01.06.2011JP 2010234583 19.10.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/073123 06.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/053370 26.04.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 3 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 03.12.2020
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
Tokyo 141-8503, JP
Tokyo 141-8503, JP
Tokyo 141-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.