MESSVORRICHTUNG UND MESSVERFAHREN

Brevet européen · EP2631622 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2631622
Numéro de demande
EP11834210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2011
Publié
28 août 2013
Délivré
2 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
G01L 5/00 (2006.01)
G01N 19/02 (2006.01)
G01L 11/02 (2006.01)
G01M 13/02 (2019.01)
Priorité
JP 2011123263 01.06.2011
JP 2010234583 19.10.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/073123 06.10.2011
Publication PCT
WO2012/053370 26.04.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  7. 3 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 03.12.2020

  8. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Inventeur

NOMURA Yuki

Tokyo 141-8503, JP

YAMANAKA Shuhei

Tokyo 141-8503, JP

SHODA Kazuo

Tokyo 141-8503, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.