Procédés de commande et de paramétrage d'une installation domotique et installation domotique mettant en oeuvre ces procédés
Brevet européen · EP2631723 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2631723
- Numéro de demande
- EP13156380
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2013
- Publié
- 28 août 2013
- Délivré
- 22 juil. 2015
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/0488 (2013.01)G05B 15/02 (2006.01)G05B 19/042 (2006.01)G06F 3/0486 (2013.01)
- Priorité
- FR 1251761 27.02.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 22 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
Parties
Inventeur
Duchene, Isabelle
74970 MARIGNIER, FR
Devis, Frédéric
74330 Epagny, FR
Cogne, Pierre-Yves
74250 BOGEVE, FR
Espinasse, Alexandre
74970 MARIGNIER, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.