DREHBARE STECKVERBINDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2631998 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2631998
- Numéro de demande
- EP11834058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2011
- Publié
- 28 août 2013
- Délivré
- 10 déc. 2014
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 35/04 (2006.01)B62D 1/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010235803 20.10.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/005875 20.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/053212 26.04.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 10 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.12.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
ADACHI, Ryoichi
Inukami-gun Shiga 522-0242, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.