Appareil électrique à étanchéité renforcée
Brevet européen · EP2632003 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2632003
- Numéro de demande
- EP12305211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2012
- Publié
- 28 août 2013
- Délivré
- 10 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H02G 3/08 (2006.01)H02G 3/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 28 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 28.08.2020
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
25018 Montichiari (BS), IT
77652 Offenburg, DE
25017 Lonato Del Garda (BS), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.