LAGERVORRICHTUNG FÜR ENDOSKOPE
Brevet européen · EP2632497 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2632497
- Numéro de demande
- EP11749883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2011
- Publié
- 4 sept. 2013
- Délivré
- 15 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61L 2/26 (2006.01)A61B 50/30 (2016.01)
- Priorité
- GB 201109522 07.06.2011GB 201018179 27.10.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/051324 14.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/056206 03.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 18 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.10.2024
- 18 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- Cantel (UK) Limited, Campfield Road, Shoeburyness, Southend-on-Sea, Essex SS3 9BX, Royaume-Uni → Steris Solutions Limited, Chancery House, Rayns Way, Watermead Business Park, Syston, Leicester LE7 1PF, Royaume-Uni
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.10.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 27 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.04.2017
1 entrée antérieure
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Inventeur
Derbyshire S40 1QX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.