KOLBENSTANGE FÜR EINEN BEHÄLTER
Brevet européen · EP2632511 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2632511
- Numéro de demande
- EP10807475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2010
- Publié
- 4 sept. 2013
- Délivré
- 24 juin 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/50 (2006.01)A61M 5/00 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2010/003169 29.10.2010
- Publication PCT
- WO2012/056265 03.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 10 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 10.09.2015
- 24 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2015
Parties
Titulaire
38800 Le Pont-de-Claix, FR
Mandataire
Inventeur
Cary, NC 27519, US
F-38760 Saint Paul de Varces, FR
F-26000 Valence, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.