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Brevet européen · EP2632646 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2632646
- Numéro de demande
- EP11775786
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2011
- Publié
- 4 sept. 2013
- Délivré
- 2 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B25F 5/00 (2006.01)B25B 27/02 (2006.01)B25B 27/10 (2006.01)B25F 5/02 (2006.01)B25B 27/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010014879 U 29.10.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/068726 26.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/055902 03.05.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 4 juin 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2014
- 2 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.04.2014
Parties
Inventeur
WASSENHOVEN, Hedwig
41066 Mönchengladbach, DE
HAUSMANN, Jennifer
42103 Wuppertal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.