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Brevet européen · EP2632681 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2632681
Numéro de demande
EP11835405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2011
Publié
4 sept. 2013
Délivré
13 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B29C 45/17 (2006.01)
B29B 11/08 (2006.01)
B29C 45/43 (2006.01)
//B29B 11/14 (2006.01)
//B29C 45/33 (2006.01)
//B29C 45/26 (2006.01)
Priorité
US 407493 P 28.10.2010
Demande PCT
PCT/CA2011/050585 22.09.2011
Publication PCT
WO2012/055038 03.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 1 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Titulaire

Husky Injection Molding Systems Ltd.

500 Queen Street South, Bolton, ON L7E 5S5, CA

Inventeur

JACOVICH, William James Andrew

Newmarket Ontario L3Y 8H4, CA

PAPA, Renato

Scarborough Ontario M1X 2C5, CA

MCCREADY, Derek Robertson

Mississauga Ontario L5H 4H8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.