GEPÄCKKOFFER UND METHODE ZUR HERSTELLUNG
Brevet européen · EP2632692 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2632692
- Numéro de demande
- EP11776441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2011
- Publié
- 4 sept. 2013
- Délivré
- 13 mai 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 51/14 (2006.01)A45C 5/02 (2006.01)A45C 5/03 (2006.01)
- Priorité
- US 408399 P 29.10.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/069066 28.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/056035 03.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Inventeur
MEERSSCHAERT, Reinhard
9820 Merelbeke, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.