GEPÄCKKOFFER UND METHODE ZUR HERSTELLUNG

Brevet européen · EP2632692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2632692
Numéro de demande
EP11776441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2011
Publié
4 sept. 2013
Délivré
13 mai 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 51/14 (2006.01)
A45C 5/02 (2006.01)
A45C 5/03 (2006.01)
Priorité
US 408399 P 29.10.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/069066 28.10.2011
Publication PCT
WO2012/056035 03.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Inventeur

MEERSSCHAERT, Reinhard

9820 Merelbeke, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.