SICHERHEITSELEMENT MIT OPTISCH VARIABLEM FLÄCHENMUSTER
Brevet européen · EP2632739 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2632739
- Numéro de demande
- EP11772900
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2011
- Publié
- 4 sept. 2013
- Délivré
- 22 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B42D 15/00 (2006.01)G02B 5/02 (2006.01)G02B 5/18 (2006.01)G02B 27/12 (2006.01)B42D 25/425 (2014.01)B42D 25/29 (2014.01)B42D 25/00 (2014.01)
- Priorité
- DE 102010049617 26.10.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/005272 19.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/055505 03.05.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 29 nov. 2017
Transféré
- Titulaire
- Giesecke & Devrient GmbH, Prinzregentenstrasse 159, 81677 München, Allemagne → Giesecke+Devrient Currency Technology GmbH, Prinzregentenstraße 159, 81677 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 18 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.03.2017
1 entrée antérieure
- 22 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
Parties
Inventeur
83624 Otterfing, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.