DISPOSITIF DE CONNEXION A MODULES DE SERRAGE LIBERABLES

Brevet européen · EP2632790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2632790
Numéro de demande
EP11785043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2011
Publié
4 sept. 2013
Délivré
10 déc. 2014
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 27/24 (2006.01)
F16L 37/12 (2006.01)
Priorité
FR 1004201 26.10.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/000572 25.10.2011
Publication PCT
WO2012/056123 03.05.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 10 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2014

Parties

Titulaire

KSB S.A.S

4, Allée des Barbanniers, 92635 Gennevilliers Cedex, FR

Inventeur

EYQUEM, Sebastien

F-33000 Bordeaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.